Le SCoT approuvé le 30 septembre 2020
Rapport de présentation
- Livre 1 - Diagnostic territorial
- Livre 2 - articulation avec les documents de rang supérieur
- Livre 3 - Etat Initial de l'Environnement
- Livre 3 bis - annexes EIE
- Livre 3 ter - annexes EIE
- Livre 4 - Incidences notables du SCoT sur l'environnement
- Livre 5 - Justifications des choix du PADD et du DOO du SCoT
- Livre 6 - Mesures d'évitement ou de compensation des dommages du SCoT
- Livre 7 - Tableau de bord de suivi du SCoT
- Livre 8 - Résumé non technique des intentions et de la méthode
P.A.D.D.
D.O.O.
- Document d'orientation et d'objectifs
- DOO - annexes cartographiques
- DOO - analyse des espaces agricoles
- DOO - Trame verte et bleue
L'enquête publique de 2019 (11 juin-10 juillet 2019)
Les pièces du dossier d'enquête publique
- Avis des Personnes Publiques Associées
- Actes administratifs
- Bilan de la concertation
- Rapport du commissaire enquêteur
Les documents du syndicat
Les arrêtés préfectoraux
- Arrêté préfectoral relatif à la création du SyCoTeB – 21/12/2010
- Arrêté préfectoral relatif à l'extension du périmètre du SCoT – 15/05/2012
- Arrêté préfectoral relatif à l'extension du périmètre du SCoT – 14/06/2016
Les statuts
Les délibérations du comité syndical
- Délibération de prescription du SCoT et de définition de la concertation – 25/05/2011
- Délibération d'approbation du SCoT du Bergeracois – 02/12/2014
- Délibération d'extension du périmètre du SCoT du Bergeracois – 18/02/2016
- Délibération d'arrêt du projet du SCoT du Bergeracois - 16/01/2019
- Bilan de la concertation - 16/01/2019
- Délibération d'approbation du SCoT du Bergeracois - 30/09/2020
2022
Comité syndical du 1er mars
- Délibération 2022-01 Débat d'orientations budgétaires
- Délibération 2022-02 Débat Protection sociale complémentaire agents
Comité syndical du 7 avril
- Délibération 2022-03 Vote du compte administratif
- Délibération 2022-04 Approbation du compte de gestion
- Délibération 2022-05 Affectation des résultats
- Délibération 2022-06 Adoption du budget primitif 2022
- Délibération 2022-07 Publicité des actes du Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois
Comité syndical du 7 juillet (documents publiés le 13/07/2022)
Comité syndical du 6 décembre (documents publiés le 13/12/2022)
- Liste des délibérations
- Délibération 2022-10 Budget principal - Décision modificative n°1
- Délibération 2022-11 Renouvellement ligne de trésorerie
- Délibération 2022-12 Assurance statutaire du personnel
- Délibération 2022-13 Frais de déplacements temporaires du personnel du SYCOTEB : renouvellement des règles dérogatoire
2023
Comité syndical du 7 février (documents publiés le 09/02/2023)
Comité syndical du 13 mars (documents publiés les 20 et 22/03/2023)
- Liste des délibérations
- Délibération 2023-04 Affectation des résultats
- Délibération 2023-05 Adoption du budget primitif 2023
- Procès verbal du comité syndical
Comité syndical du 4 juillet (documents publiés le 17/07/2023)
- Liste des délibérations
- Délibération 2023-06 Rapport d'activité 2022
- Rapport d'activité 2022
- Délibération 2023-07 Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 et du règlement budgétaire et financier au 01/01/2024
- Règlement budgétaire et financier
- Délibération 2023-08 Renouvellement convention de mise à disposition de service pour la mise en conformité du traitement des données personnelles et changement de délégué à la protection des données
- Délibération 2023-09 Adhésion et approbation des statuts de l'ATD 24
- Procès verbal du comité syndical
Comité syndical du 5 décembre (documents publiés les 6 et 07/12/2023)
- Liste des délibérations
- Délibération 2023-10 Election d'un membre du bureau
- Délibération 2023-11 Assurance statutaire du personnel
- Délibération 2023-12 Listes dépenses à imputer aux articles 6232 et 6257 (6234 en M57)
- Délibération 2023-13 Décision modificative n° 1
- Annexe DM n°1
- Délibération 2023-14 Modalités de prise en charge frais de déplacements temporaires du personnel
- Délibération 2023-15 Prescription de la révision du SCoT du Bergeracois : définition des objectifs poursuivis et modalités de la concertation
- Procès verbal du comité syndical
2024
Comité syndical du 19 février (documents publiés le 22/02/2024)
Comité syndical du 7 mars (documents publiés le 18/03/2024)
Comité syndical du 10 juillet (documents publiés le 11/07/2024)
Les délibérations du bureau syndical
2022
Bureau du 20 septembre
- Délibération B2022-03 Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLUi CC Pays Foyen
- Délibération B2022-04 Avis sur la modification n°1 du PLUi CC de la Vallée de l'Homme
- Délibération B2022-05 Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLUi CC de la Vallée de l'Homme
- Délibération B2022-06 Avis sur le projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Le Marais" - commune de Gardonne
- Délibération B2022-07 Avis sur le projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "La Castaniade" - commune de Bergerac
- Délibération B2022-08 Avis sur le projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Saint Christophe Nord" - commune de Bergerac
2023
Bureau du 12 septembre
- Délibération B2023-01 Avis sur Demande permis de construire serre photovoltaïque
- Délibération B2023-02 Avis sur projet centrale photovoltaïque - communes de Bergerac et St Nexans
- Délibération B2023-03 Avis sur projet centrale photovoltaïque - commune de BergeracDélibération B2023-03
- Délibération B2023-04 Avis sur projet de modification n°1 PLU Mussidan
Bureau du 19 octobre
- Délibération B2023-05 Avis sur projet PLUi CC Portes Sud Périgord
- Délibération B2023-07 Avis sur permis de construire usine de fabrication poudre gros calibre - commune de Bergerac
- Délibération B2023-08 Avis sur permis de construire bloc de serres agricoles de type multichapelles - commune de Bergerac
Bureau du 16 novembre
2024
Bureau du 23 février
- Délibération B2024-01 Avis sur demande de permis d'aménager pour la création d'un camping - commune de Bergerac
- Délibération B2024-02 Avis sur demande de permis de construire pour un projet de centrale photovoltaïque - commune de Capdrot
- Délibération B2024-03 Avis sur le projet de PLUi-H de la communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord
Bureau du 24 mai
- Délibération B2024-04 Avis sur la demande de permis de construire pour un projet de centrale photovoltaïque - commune de Monfaucon
- Délibération B2024-05 Avis sur la demande de permis de construire pour un projet de centrale photovoltaïque - commune de Saint Félix de Villadeix
- Délibération B2024-06 Avis sur la demande de permis de construire pour un projet de centrale photovoltaïque - commune de Saint Agne
- Délibération B2024-07 Avis sur la demande de permis de construire pour un projet de centrale photovoltaïque - commune de Plaisance
Bureau du 20 juin
- Délibération B2024-08 Avis sur la modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité (SRADDET)
- Délibération B2024-09 Avis sur le projet de Schéma régional des carrières
Les documents administratifs
Les rapports d'activité
- Rapport d'activité 2013
- Rapport d'activité 2014
- Rapport d'activité 2015
- Rapport d'activité 2016
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2020
- Rapport d'activité 2021
- Rapport d'activité 2022
- Rapport d'activité 2023
Le recueil des actes administratifs
- Recueil des actes administratifs 2014
- Recueil des actes administratifs 2015
- Recueil des actes administratifs 2016
- Recueil des actes administratifs 2017
- Recueil des actes administratifs 2018 (1er semestre)
- Recueil des actes administratifs 2018 (2nd semestre)
- Recueil des actes administratifs 2019
- Recueil des actes administratifs 2020
- Recueil des actes administratifs 2021
La liste annuelle des marchés
L'accès aux documents administratifs
Conformément au Code des relations entre le public et l'administration, le Président du Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois a désigné une Personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA).
Il s’agit de Christophe ANDRES, directeur du Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois, qui est chargé, en cette qualité de :
- réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction ;
- d’assurer la liaison entre l'autorité auprès de laquelle il est désigné et la Commission d'accès aux documents administratifs.
Ses coordonnées :
Christophe ANDRES
Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois
Domaine de la Tour - 24100 Bergerac
Tél. : 05 53 74 59 38
Courriel : secretariat@sycoteb.fr
La communication
L'exposition itinérante SCoT (2017-2019)
- "SCoT mode d'emploi"
- Le mode d'emploi
- La fiche d'identité
- Le projet
- Les orientations et les objectifs
La Lettre du SCoT
Le Contrat de Transition Ecologique du Bergeracois
Le Plan Climat Air Energie Territorial
Les documents approuvés le 28 novembre 2018
Diagnostics
- Diagnostic des consommations énergétiques et des émissions de GES du territoire
- Synthèse du diagnostic Adaptation au changement climatique
- Evaluation de la sequestration du carbone
- Note GES SCoT
Stratégie et programme d'actions
- Stratégie bas carbone territoriale : objectifs et vision
- Programme d'actions 2018-2024
- Démarche de suivi et évaluation
- Note de préconisation pour la révision du SCoT
- Evaluation Environnementale stratégique
- Délibération prescrivant le Plan Climat Air Energie Territorial – 05/02/2015
- Diaporama du séminaire Plan Climat – 13/04/2016
- Réunion Publique : 05 décembre 2017
- La synthèse de la consultation publique
- L'avis de l'autorité environnementale
Rapport d'évaluation à mi parcours
Le Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte
La Lettre du Plan Climat
