À chaque instance un rôle bien défini
Présidé par Monsieur Pascal Delteil, Maire de Gardonne et Vice-Président de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise, le SyCoTeB est un syndicat mixte dont le fonctionnement est assuré par les instances suivantes :
- Le bureau, exécutif
- Le comité syndical, assemblée délibérante
- L’équipe technique, outil administratif et technique.
Le comité syndical
Le comité est l’assemblée plénière et délibérante du syndicat. Il valide les propositions soumises par le bureau en termes d’orientations, de programme de travail, d’avis. Il vote le budget et les actes de procédures.
Le comité syndical traite les principales décisions du syndicat mixte. Il se réunit une fois par trimestre, soit 4 fois par an.
Il est composé de 66 élus repartis de la manière suivante :
Membres | Nombre de délégués titulaires | Nombre de délégués suppléants |
Communauté d'Agglomération Bergeracoise |
24 |
12 |
Communauté de communes Portes Sud Périgord | 9 | 4 |
Communauté de communes des Bastides Dordogne Périgord | 11 | 6 |
Liste des délégués syndicaux du SyCoTeB
Le bureau syndical
Le bureau se réunit une fois par mois pour piloter politiquement la démarche et se positionner sur les projets pour lesquels il a délégation (avis sur les Plans Locaux d’Urbanisme en particulier). Il gère les affaires liées à la gestion courante du syndicat mixte et nécessaires à la bonne avancée des études. Il prépare et met en œuvre les décisions prises en comité syndical.
Le bureau est composé de 15 membres élus par le comité syndical :
- 1 président
- 4 vice-présidents
- 10 membres
Afin de garantir une représentation optimale des EPCI dans la gouvernance du SyCoTeB, 4 délégués syndicaux ayant la qualité de membres associés participent au bureau syndical et apportent leur contribution aux débats avec voix consultative .
Liste des membres du bureau du SyCoTeB
L’équipe technique
L’équipe technique est en charge de l’élaboration et de la mise en œuvre du SCoT.
Elle prépare les actes du Président, les travaux du bureau ainsi que les délibérations du comité syndical. Elle met en œuvre les orientations et les décisions arrêtées par le comité syndical et le bureau.
Elle pilote la réalisation des études et assure les liens avec les prestataires.
Directeur :
Christophe ANDRES
Assistante :
Caroline IRAGNE